QUELQUES REGLES A RESPECTER
Respectons la Forêt  Le respect du bien d'autrui
Les règles de bon voisinage Le bruit
L'Elagage des arbres Le brulage des déchets
Le bornage Les plantations
Les animaux errants  

 
Respectons la Forêt
Randonneurs, familles à la recherche de calme et d'espace, sportifs, cavaliers, "VTTistes", chercheurs de champignons … nous sommes nombreux à apprécier ces paysages et ces espaces de liberté que nous donne la forêt.
Cette contribution des milieux forestiers à la qualité de la vie des Coarraziens se double d'un intérêt économique évident.

 Nous avons besoin de belles forêts et de paysages préservés.

Il faut permettre un maximum d'usages libres et non polluants de la forêt, il faut être tolérant et rechercher concertation et compromis.
Mais si l'expérience montre que certains usages ne gênent personne, d'autres privent de liberté tous les autres. Un groupe de scolaires en balade découverte, un groupe de cavaliers, n'empêchent pas d'autres activités, mais évitons l'envahissement vrombissant des engins terrestres à moteur au cœur de notre belle forêt communale.
La pratique à des fins de loisirs de ces engins ne peut qu'être cantonnée aux terrains aménagés spécifiquement à cet effet.
Les nuisances sonores, polluantes associées aux atteintes écologiques (écrasement, destruction de jeunes plants, destruction des biotopes...) font subir à la nature des agressions parfois irréparables.

N'oubions jamais que notre forêt est un espace privé :
elle fait partie du domaine privé de la commune.

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Le respect du bien d'autrui

Les trop nombreux actes de vandalisme, dégradations, détériorations en tous genres, méritent que l''on s'interroge. Le respect de la vie, de la personne, du bien d'autrui, ne s’accommode pas de tous les caprices humains, mais obéit à des règles et des contraintes.
C’est d’abord une question de bien et de mal, c’est-à-dire, par définition, une question de morale.

Enseignons à nos enfants le respect qui seul permet à tout un chacun de jouir d’un environnement agréable !
« Moraliser » semble être devenu un grand mot, à éviter à tout prix, mais seule une société qui « respecte » peut prétendre à un équilibre, à un développement harmonieux et durable pour reprendre un qualificatif "à la mode".

Nous ne parlerons donc pas de morale,
nous parlerons de respect !

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Les règles de bon voisinage

 

Pas plus que sa famille, on ne choisit ses voisins... que l’on finit parfois par trouver insupportables…
Il y a certainement mieux à faire que d’en venir aux mains !

La qualité de vie dépend de la bonne volonté de tous, savoir vivre en société c’est respecter les autres, il faut accepter les inconvénients inhérents à cette vie en société.

La liste des sources de litiges entre voisins n’est pas exhaustive, on comprend donc facilement l’intérêt de connaître certaines règles de droit.

Nos services sont à votre disposition pour vous informer du contenu des différents textes et arrêtés en vigueur relatifs au respect du voisinage.
 

Mais en tout état de cause, entre voisins, une certaine tolérance
et un certain respect permettent de vivre en bonne intelligence.

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Le bruit

Pour la tranquillité du voisinage le bruit excessif est sanctionné de jour comme de nuit : tout bruit causé par désinvolture ou par manque de précaution
est répréhensible.
Ceci concerne tout bruit émis à l’intérieur des habitations ou des dépendances provenant d’animaux, de téléviseurs, de radios, pétards, véhicules, outils de bricolage ou de jardinage…
Les bruits provenant de chaînes Hi-fi, de téléviseurs, d’appareils de radio, de hauts parleurs, d’instruments de musique, d’appareils ménagers ainsi que ceux résultant de la pratique d’activités ou de jeux non adaptés aux locaux d’habitation ne doivent pas être audibles du voisinage entre 22h et 7h.


Rappelons que les travaux momentanés de bricolage ou de jardinage réalisés à l’aide d’outils ou d’appareils bruyants, tels que tondeuses à gazon, tronçonneuses, perceuses, raboteuses ou scies mécaniques
ne peuvent être effectués que :

 

  • les jours ouvrables de 9h à 12h et de 14h à 19h,
  • les samedis de 9h à 12h et de 16h à 19h,
  • les dimanches et jours fériés de 10h à 12h.

    L’application de ces règles permet de respecter la tranquillité de chacun.

 

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Elagage des arbres

Les propriétaires doivent élaguer leurs arbres, arbustes et haies, situés en bordure des voies publiques et privées, de manière à ce qu’ils ne gênent pas le passage des piétons et des véhicules, et que les branches ne viennent pas toucher les câbles d' E.D.F et de France Télécom.

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Le brulage des déchets

Tout brûlage à l’air libre y compris pour les déchets issus de tailles de haies ou d’arbres est strictement interdit par arrêté préfectoral.

Les déchets verts doivent être conduits à la déchetterie.
Pas de réglementation particulière pour les barbecues mais attention à ne pas incommoder vos voisins par la fumée.

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Le bornage

Tout empiètement même minime constitue une atteinte au droit de propriété. 

Recourir à un bornage effectué par un géomètre-expert peut éviter des conflits de voisinage. C’est une opération qui consiste à définir la limite précise entre deux propriétés privées.
 
Il existe deux types de bornage :
  • le bornage amiable
  • et le bornage judiciaire

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Les plantations

Entre deux propriétés privées le Code Civil impose une distance de :

  • 50 centimètres pour les plantations ne dépassant pas 2 mètres de hauteur
  • 2 mètres pour les plantations dont la hauteur est supérieure à 2 mètres.

    On peut contraindre son voisin à couper les branches et ronces qui dépassent sur sa propriété, mais on ne peut pas exécuter cette opération soi-même.

L’élagage des haies est obligatoire
en bordure du domaine public ou privé.

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Les animaux errants

La divagation des chiens, les nuisances sonores provoquées par les aboiements intempestifs, les déjections sont autant de sources du mécontentement de certains de nos concitoyens.

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